Acheter un terrain ou une maison en Afrique peut vite devenir un vrai parcours du combattant. Entre procédures administratives, législation et risques de litiges, mieux vaut bien se préparer.
Le titre foncier est l’élément essentiel pour sécuriser votre propriété et votre investissement.
C’est le document qui prouve que vous êtes le propriétaire de votre bien, qu’il s’agisse d’un terrain, d’une maison ou d’un immeuble. Sans lui, vous exposez votre acquisition à des litiges, ventes multiples ou conflits de succession.
Heureusement, des experts peuvent vous accompagner pour sécuriser vos biens et vous éviter des déconvenues. Avec un bon accompagnement, acheter en toute confiance devient possible.
Qu’est-ce qu’un titre foncier ?
Imaginez : vous achetez un terrain, mais rien n’atteste que vous en êtes le propriétaire. Stressant, non ? Le titre foncier règle ce problème.
Le titre foncier est le document officiel délivré par l’État. Il vous reconnaît comme propriétaire légal. Il est indispensable pour vendre, léguer ou hypothéquer le bien. Enfin, il est inscrit au registre foncier national.
Autrement dit, c’est votre assurance juridique pour protéger votre investissement.
En Afrique, détenir un titre foncier est la clé d’une propriété sans litige. Pourtant, les démarches diffèrent selon les pays.
Résidomia s’appuie sur des années d’expérience au Sénégal et au Togo pour vous apporter des conseils de confiance, étape après étape.
Le cas du Sénégal : une procédure stricte mais lente
Dans un premier temps nous conseillons vivement de consulter un notaire. En effet, c’est lui qui rédige l’acte de vente officiel, sécurise la transaction et accompagne le propriétaire dans l’ensemble des démarches.
Le dossier est ensuite soumis au conservateur de la propriété foncière. 👉 Retrouvez les informations pour effectuer cette démarche sur le site sengalservices.
Une fois les pièces réunies et validées, le nom du propriétaire est inscrit au registre foncier. La reconnaissance juridique devient alors incontestable.
Le cas du Togo : une procédure encore peu accessible
Le pays a franchi une étape avec la digitalisation du processus foncier. Le plan du terrain, établi par un géomètre agréé, peut désormais être déposé via le Guichet Unique Foncier de l’OTR.
Le dossier est transmis automatiquement au notaire, puis à l’administration pour calcul des frais, validation et délivrance.
Depuis mai 2024, un véritable titre foncier est désormais exigé.
Le délai de traitement varie, mais plusieurs semaines peuvent suffire lorsque les documents sont complets.
Retrouvez d’autres informations : sur le site de la direction du cadastre et de la conservation foncière
Pourquoi sécuriser son bien avec un titre foncier ?
Un bien sans titre foncier, même occupé depuis des années, reste vulnérable, car en cas de litige, vous n’êtes pas juridiquement protégé.
Vous ne pouvez pas hypothéquer le bien pour obtenir un crédit bancaire.
Vous limitez la valeur de revente du bien immobilier.
Residomia : votre partenaire foncier en Afrique de l’Ouest
Residomia est votre partenaire de confiance pour accompagner particuliers, entreprises et investisseurs dans leurs projets fonciers au Sénégal, au Togo, en Côte d’Ivoire et dans toute l’Afrique de l’Ouest.
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En conclusion
Le titre foncier est un document indispensable pour sécuriser votre achat au Sénégal et au Togo. Des procédures permettent de sécuriser et de structurer les enregistrements, mais il est fortement recommandé de passer par des professionnels de confiance.
Disclaimer : Cet article a pour but d’informer. Chaque pays a ses propres règles, et chaque situation est unique. Pour sécuriser votre projet, rapprochez-vous d’un notaire ou d’un professionnel du droit dans le pays concerné.
